DSN : Devenez entreprise pilote phase 3 !

          Devenez entreprise pilote pour la DSN phase 3 ! La phase 3 de la DSN, et donc sa généralisation approchent à grand pas. Pour aborder cette dernière étape plus sereinement, le site Dsn-info.fr (site officiel de la DSN) vous propose de devenir entreprise pilote pour vous accompagner dans la mise en place de ce processus qui finalise la petite révolution sociale qu’est la DSN. Cet accompagnement est possible que vous releviez du régime général ou du régime agricole. Rendez-vous sur cette page de leur site…

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Cahier technique DSN phase 3

Le cahier technique de la DSN phase 3   Quel est l’objet du cahier technique de la DSN ? Il décrit la norme NEODes, qui regroupe l’ensemble des règles de construction de la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Si vous recherchez des informations sur un champ de la DSN, sa finalité, ses règles d’alimentation, les différentes valeurs acceptées, ne cherchez plus, c’est le document qu’il vous faut ! En suivant le lien ci-après vous accéderez au document édité par le site officiel de la DSN : (version du 15/07/2016)   Nous…

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DSN Phase 3

La phase 3 de la DSN La troisième (et dernière) phase de la DSN intègre dans le système le reste des déclarations sociales, à savoir : Recouvrement (déclarations et paiements) des organismes de retraite complémentaire et prévoyance (mutuelles incluses) Recouvrement MSA (BVM + DTS) Certains régimes spéciaux de retraite CI-BTP CCVRP DADS-U Cerfa CVAE   Cette dernière phase a démarré pour les entreprises pilotes en janvier 2016, sera disponible sur option en septembre 2016, et deviendra la phase commune à toutes les entreprises lors de la généralisation de la DSN,…

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